Principales caractéristiques d'un test ou d'un examen

Les principales caractéristiques d'un test ou d'un examen devraient être les suivantes: un calendrier , un champ d'application , un horizon temporel et une date de référence , un processus d'examen de la qualité , une méthodologie commune et, le cas échéant, un scénario macroéconomique et des taux de rendement minimal ainsi qu'un délai pour faire face à l'insuffisance .

Un test ou un examen devrait avoir un calendrier précis, y compris une date de lancement et une date limite pour la présentation des résultats aux autorités compétentes par les établissements faisant l'objet du test ou de l'examen. Il devrait également prévoir une date limite pour la communication (publication) des résultats du test ou de l'examen par l'autorité compétente ou le coordonnateur de l'étude. En ce qui concerne les études, le coordonnateur devrait être clairement identifié et le processus de coordination avec toutes les autorités compétentes et les établissements concernés devrait être clairement défini et bien compris avant la réalisation du test ou de l'examen.

Un test ou un examen devrait avoir un champ d'application prédéfini. L'échantillon des établissements faisant l'objet du test ou de l'examen devrait être clairement défini. Il devrait porter sur un échantillon d'établissements important sur le plan des risques et des actifs. Une explication des raisons macroéconomiques et/ou prudentielles ayant déterminé l'échantillon devrait également être fournie. Cette explication peut être fondée sur des données qualitatives absolues ou relatives et devrait étayer la pertinence de l'échantillon défini.

Un test ou un examen devrait avoir un horizon temporel et/ou une date de référence . Il devrait être réalisé sur la base d'états financiers et de données de surveillance faisant référence à une date prédéfinie. Le but de l'horizon temporel est d'établir la période de temps à laquelle seront appliqués les scénarios, à savoir un nombre précis d'années. L'horizon temporel et la date de référence pour le test ou l'examen devraient être clairement indiqués dans la méthodologie commune du test ou de l'examen et devraient influencer le délai nécessaire pour la mise en œuvre de mesures. L'horizon temporel et le délai nécessaire pour la mise en œuvre de mesures peuvent dépendre des caractéristiques en matière de risque des expositions analysées et peuvent varier selon qu'il s'agit d'un test (perspective dynamique et à long terme) ou d'un examen (approche à un moment donné et à court terme).

Un test ou un examen devrait avoir une date limite pour la réalisation par les autorités compétentes de leur processus d'examen de la qualité et de leur évaluation et pour la fourniture des résultats des établissements concernés au coordinateur d'une étude. Les chiffres, les approches et les projections des banques devraient faire l'objet de contrôles de plausibilité approfondis dans le cadre de l'analyse d'assurance de la qualité, y compris une comparaison par rapport à des références pertinentes. Cela peut aboutir à des demandes de révisions des chiffres et des projections des banques dans le cadre du processus d'assurance de la qualité.

Un test ou un examen devrait être étayé par une méthodologie commune claire et détaillée. Les tests devraient par ailleurs être étayés par un ou plusieurs scénarios macroéconomiques . La méthodologie, sans être nécessairement une approche de type « réussite ou échec, », devrait également inclure une plage de taux de rendement minimal ou d’indicateurs représentant les repères quantitatifs utilisés pour contribuer à évaluer la fonction réactionnelle appropriée de l’autorité de surveillance, y compris les besoins en fonds propres supplémentaires. À l’issue du test ou de l'examen, les établissements devraient être positionnés en fonction des taux de rendement minimale définis dans la méthodologie du test ou de l'examen. Cette évaluation permettra le cas échéant de déterminer la nécessité pour certains établissements de combler une insuffisance de fonds propres en fonction des différents taux de rendement minimale . Dès lors qu'une insuffisance de fonds propres est identifiée, les autorités compétentes devraient demander aux établissements de remédier à cette insuffisance en recourant à des fonds privés. Les établissements devront remédier à ce déficit par des augmentations de capitaux privés ou d’autres mesures, qu'ils devraient adopter dans un délai précis , lequel devrait être défini dans l'étude ou conformément aux critères indiqués dans l'étude.