+Orientation 6: Reconnaissance d'éventuels scénarios négatifs futurs
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Orientation 6: Reconnaissance d'éventuels scénarios négatifs futurs
6.1 Lorsqu'il évalue la capacité du consommateur à remplir ses obligations aux termes du contrat de crédit, le prêteur devrait tenir compte, avec la prudence requise, des éventuels scénarios négatifs pour l'avenir, y compris par exemple une diminution des revenus lors du départ à la retraite; une hausse des taux d'intérêt de référence en cas de prêt immobilier à taux variable; un amortissement négatif; des paiements in fine ou des paiements différés de capital ou d'intérêts.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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