48. En ce qui concerne les preuves attestant de la mise en œuvre du mécanisme d’arbitrage …

En ce qui concerne les preuves attestant de la mise en œuvre du mécanisme d’arbitrage coûts-bénéfices en matière de liquidité, les autorités compétentes devraient s’assurer que les établissements leur communiquent les éléments suivants:

• a. la description du mécanisme actuel d’arbitrage coûts-bénéfices en matière de liquidité et une description quantitative de son calibrage actuel (par exemple, les courbes des taux d’intérêt, les taux de référence internes des principales catégories d’actifs et de passifs utilisées, etc.);
• b. la description de l’intégration actuelle du mécanisme d’arbitrage coûts-bénéfices en matière de liquidité dans la mesure de la rentabilité pour les nouveaux produits d’actifs et de passif, dans le bilan et le hors bilan;
• c. la description de l’intégration actuelle du mécanisme d’arbitrage coûts-bénéfices en matière de liquidité dans la gestion de la performance, ventilée, au besoin, entre les différentes lignes d’activité/unités ou régions.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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