6.2.4 Produits de renégociation standardisés et schémas de décision normalisés

Les établissements de crédit devraient disposer de politiques et de procédures adéquates comportant une gamme de solutions viables et efficaces pour l’emprunteur en cas d’octroi de mesures de renégociation. Le regroupement des expositions dans des portefeuilles devrait se refléter dans ces politiques et procédures, afin de permettre aux établissements de crédit d’adopter différentes mesures de renégociation pour différents segments d’emprunteurs et d’adapter ces mesures à ceux-ci.

Les établissements de crédit devraient envisager de concevoir des arbres de décision et des mesures de renégociation normalisées pour les portefeuilles d’emprunteurs homogènes présentant des expositions moins complexes. Les arbres de décision peuvent contribuer à déterminer et à mettre en œuvre des stratégies de renégociation appropriées et viables pour certains portefeuilles d’emprunteurs, d’une manière cohérente, sur la base de critères approuvés.