+6.2 Processus de renégociation sains
---+6.2.1 Politique en matière de renégociation
------+134. Les établissements de crédit devraient élaborer une politique concernant leurs activités de …
------+135. Les établissements de crédit devraient réexaminer régulièrement leurs politiques et leurs …
---+6.2.2 Efficience et efficacité des activités de renégociation
------+136. Les établissements de crédit devraient contrôler la qualité des activités de renégociation …
------+137. Les établissements de crédit devraient mesurer l’efficacité du processus d’octroi de mesures …
------+138. Les établissements de crédit devraient contrôler l’efficacité des mesures de renégociation …
------+139. Les établissements de crédit devraient surveiller les indicateurs relatifs aux activités de …
---+6.2.3 Évaluation de la capacité de remboursement de l’emprunteur
------+140. Avant d’accorder des mesures de renégociation, les établissements de crédit devraient évaluer …
---+6.2.4 Produits de renégociation standardisés et schémas de décision normalisés
------+141. Les établissements de crédit devraient disposer de politiques et de procédures adéquates …
------+142. Les établissements de crédit devraient envisager de concevoir des arbres de décision et des …
---+6.2.5 Comparaison avec d’autres options de restructuration d’ENP
------+143. Les établissements de crédit devraient appliquer une approche fondée sur la valeur actuelle …
---+6.2.6 Objectifs et suivi de la renégociation
------+144. Les contrats et les documents de renégociation devraient inclure un calendrier cible bien …

6.2 Processus de renégociation sains

6.2 Processus de renégociation sains

1. Vue d’ensemble

,
6.2.1 Politique en matière de renégociation

6.2.1 Politique en matière de renégociation
6.2.2 Efficience et efficacité des activités de renégociation

6.2.2 Efficience et efficacité des activités de renégociation
6.2.3 Évaluation de la capacité de remboursement de l’emprunteur

6.2.3 Évaluation de la capacité de remboursement de l’emprunteur
6.2.4 Produits de renégociation standardisés et schémas de décision normalisés

6.2.4 Produits de renégociation standardisés et schémas de décision normalisés
6.2.5 Comparaison avec d’autres options de restructuration d’ENP

6.2.5 Comparaison avec d’autres options de restructuration d’ENP
6.2.6 Objectifs et suivi de la renégociation

6.2.6 Objectifs et suivi de la renégociation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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