77. Les expositions sensiblement similaires ne devraient pas être limitées aux expositions figurant …

Les expositions sensiblement similaires ne devraient pas être limitées aux expositions figurant au bilan de l’initiateur.

6.2 Vérification d’un échantillon des expositions sous-jacentes (article 22, paragraphe 2)

Échantillon des expositions sous-jacentes soumises à une vérification externe

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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