15.7.2 Ajustements implicites

298.Les établissements devraient utiliser pour la rémunération variable des instruments dont le prix réagit aux variations des performances ou des risques de l’établissement concerné. L’évolution du cours de l’action ou du prix des autres instruments ne devrait pas remplacer les ajustements au risque ex post explicites.

299.Lorsque des instruments ont été accordés et que le membre du personnel vend ces instruments, après les périodes de report et de rétention, ou que l’instrument est versé en espèces à son échéance finale, le membre du personnel devrait être en mesure de percevoir le montant dû. Le montant peut être supérieur à celui initialement accordé lorsque le prix du marché ou la juste valeur de l’instrument a augmenté.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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