98. Sans nécessairement s’y limiter, une culture du risque solide devrait inclure ce qui suit : a. …

Sans nécessairement s’y limiter, une culture du risque solide devrait inclure ce qui suit :

• a. Exemple montré par la direction : l’organe de direction devrait être responsable de la définition et de la communication des principales valeurs et attentes de l’établissement. Le comportement de ses membres devrait refléter les valeurs de l’établissement. La direction des établissements, y compris les titulaires de postes clés, devrait contribuer à la communication interne, auprès du personnel, des principales valeurs et attentes. Le personnel devrait agir dans le respect de toutes les lois et réglementations applicables et communiquer rapidement aux niveaux hiérarchiques supérieurs les cas de non-conformité observés au sein ou à l’extérieur de l’établissement (par exemple à l’autorité compétente par une procédure de dénonciation des dysfonctionnements). L’organe de direction devrait promouvoir, surveiller et évaluer continuellement la culture du risque de l’établissement, examiner l’incidence de la culture du risque sur la stabilité financière, le profil du risque et la gouvernance solide de l’établissement et procéder à des modifications, selon les besoins.
• b. Obligation de rendre compte : les membres du personnel concernés, à tous les niveaux, devraient connaître et comprendre les valeurs fondamentales de l’établissement ainsi que, dans la mesure où cela est nécessaire pour exercer leur rôle, son appétit pour le risque et sa capacité à prendre des risques. Ils devraient être en mesure d’exercer leur rôle et être conscients qu’ils devront assumer la responsabilité de leurs actes dans le cadre du comportement de l’établissement en matière de prise de risque.
• c. Communication efficace et remise en cause : une culture du risque solide devrait promouvoir un environnement de communication ouverte et de remise en cause efficace dans lequel les processus de prise de décisions encouragent un large échange d’avis, permettent de mettre à l’épreuve les pratiques actuelles, facilitent une attitude constructive et critique au sein du personnel et promeuvent un climat de participation ouverte et constructive dans l’ensemble de l’organisation.
• d. Incitations : des incitations appropriées devraient jouer un rôle important dans l’harmonisation du comportement de prise de risque avec le profil de risque de l’établissement et ses intérêts à long terme²⁷ .

²⁷ Voir également les orientations de l’ABE sur les politiques de rémunération saines, au titre des articles 74, paragraphe 3, et 75, paragraphe 2, de la directive 2013/36/UE, et la publication d’informations au titre de l’article 450 du règlement (UE) nº 575/2013 (EBA/GL/2015/22), disponibles à l’adresse https://www.eba.europa.eu/regulation-and-policy/remuneration.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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