+165. L’établissement devrait disposer de procédures spécifiques pour évaluer la conformité à ces …

165. L’établissement devrait disposer de procédures spécifiques pour évaluer la conformité à ces …

L’établissement devrait disposer de procédures spécifiques pour évaluer la conformité à ces politiques, en tenant compte des informations fournies par la fonction de gestion des risques. Celles-ci devraient inclure une évaluation préalable systématique et un avis documenté de la part de la fonction de vérification de la conformité pour les nouveaux produits ou les changements significatifs apportés aux produits existants.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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