+239. Lorsque la masse totale des primes est répartie au niveau de l’unité opérationnelle ou du …
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239. Lorsque la masse totale des primes est répartie au niveau de l’unité opérationnelle ou du …
Lorsque la masse totale des primes est répartie au niveau de l’unité opérationnelle ou du membre individuel du personnel, l’allocation devrait reposer, selon des modalités appropriées, sur des formules prédéfinies et des approches fondées sur le jugement. Les entreprises d’investissement peuvent utiliser des tableaux de bord ou d’autres méthodes appropriées pour combiner des approches différentes.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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