+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations apportent davantage de précisions concernant les critères que les …
---+Champ d’application
------+6. Les présentes orientations s’appliquent aux entreprises d’investissement sur base individuelle …
---+Destinataires
------+7. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, telles que définies à …
---+Définitions
------+8. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive (UE) 2019/2034 ou …

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

1. Vue d’ensemble

,

Intitulé	Réglementation
Objet	Objet
Champ d’application	Champ d’application
Destinataires	Destinataires
Définitions	Définitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/