+82. Le SGD devrait refléter dans la contribution de chaque établissement membre, et donc dans le …
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82. Le SGD devrait refléter dans la contribution de chaque établissement membre, et donc dans le …
Le SGD devrait refléter dans la contribution de chaque établissement membre, et donc dans le calibrage de la méthode de calcul, d’un risque accru pris par un SGD en raison de la participation d’un membre concernant: - a. la probabilité d’une intervention du SGD;
- b. des pertes éventuelles pour le SGD découlant d’une intervention du SGD, sur une base nette après les éventuels recouvrements sur la masse de la faillite de l’établissement défaillant.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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