4.7. Calibrage de la méthode de calcul et son réexamen régulier

Le SGD devrait calibrer la méthode de calcul sur le fondement d’un jugement d’expert, en tenant compte des caractéristiques du secteur bancaire national et du degré d’hétérogénéité entre établissements membres. Le calibrage de la méthode de calcul inclut:

• a. la sélection des indicateurs de risque;
• b. la pondération des indicateurs de risque;
• c. les plafonds et les seuils de l’IRS;
• d. la méthode de calcul de l’IRS;
• e. les bornes de l’ARW;
• f. la méthode de calcul de l’ARW;
• g. l’application de modifications facultatives de la formule de calcul.

Le SGD devrait refléter dans la contribution de chaque établissement membre, et donc dans le calibrage de la méthode de calcul, d’un risque accru pris par un SGD en raison de la participation d’un membre concernant:

• a. la probabilité d’une intervention du SGD;
• b. des pertes éventuelles pour le SGD découlant d’une intervention du SGD, sur une base nette après les éventuels recouvrements sur la masse de la faillite de l’établissement défaillant.

Le SGD devrait aligner les incitations fournies par la méthode de calcul sur les exigences prudentielles.

Le SGD devrait tenir compte des pratiques nationales comptables et de déclaration.

Le SGD devrait calibrer tous les éléments de la méthode de calcul de manière à ce qu’ils soient cohérents avec les données historiques pertinentes. À cette fin, les données historiques devraient inclure: (i) des données sur les défaillances d’établissements, les interventions du SGD, les mesures de résolution ou les mesures prises par d’autres autorités publiques pour éviter la défaillance; et (ii) des données sur les pertes nettes ou les taux de recouvrement du SGD résultant de tels événements.

L’autorité compétente, en coopération avec l’autorité désignée, devrait régulièrement – au moins tous les cinq ans et avant le réexamen des présentes orientations qui lui aussi est effectué régulièrement tous les cinq ans – comparer les résultats obtenus par l’application de la méthode de calcul avec une référence appropriée pour son évaluation du risque, par exemple avec l’évaluation du risque réalisée dans le cadre du SREP. Cette comparaison devrait être effectuée de manière globale. L’autorité compétente, en coopération avec l’autorité désignée, devrait informer l’ABE du résultat global de cette comparaison et des divergences observées.

Le SGD devrait réexaminer et, le cas échéant, recalibrer tous les éléments de la méthode de calcul – au moins tous les cinq ans et à la suite du réexamen des présentes orientations qui lui aussi est effectué régulièrement tous les cinq ans – afin de s’assurer que le résultat des calculs est suffisamment sensible au risque et qu’elle prévoit une discrimination suffisante de ses établissements membres en matière de risque. Des modifications en matière de déclaration des données ou des changements réglementaires ou institutionnels devraient également déclencher le contrôle et la vérification de la pertinence du modèle.