Éventail de scénarios de crise macroéconomique et financière grave

L’autre composante de la CRG est l’«éventail de scénarios de crise macroéconomique et financière grave». Afin de déterminer leur CRG, les établissements devraient calculer leur capacité de redressement spécifique aux scénarios pertinents envisagés dans le cadre du plan de redressement (c’est-à-dire la «capacité de redressement dans un scénario donné»).

Pour calculer la «capacité de redressement dans un scénario donné», les établissements devraient partir du postulat que le scénario les conduit à enfreindre leur exigence totale de capital SREP ou de ratio de levier (exigence totale de capital SREP ou ETRLS) telle que définie dans les orientations de l’ABE sur les procédures et les méthodologies communes à appliquer dans le cadre du processus de contrôle et d’évaluation prudentiels («orientations SREP»)⁵ ou leurs exigences réglementaires minimales de liquidité telles que déterminées par la dernière évaluation selon le SREP.

⁵ EBA/GL/2022/03.

Dans les circonstances exceptionnelles où un établissement fait valoir qu’il n’est pas en mesure d’établir un scénario grave plausible qui entraînerait une violation des exigences de fonds propres ou d’effet de levier comme indiqué au paragraphe 20, l’établissement devrait fournir aux autorités compétentes une explication détaillée des raisons pour lesquelles ce scénario spécifique devrait tout de même être considéré comme suffisamment grave pour menacer sa défaillance, à moins que des mesures de redressement ne soient mises en œuvre en temps utile.