+Définitions
---+10. Sauf indication contraire, les termes et expressions employés et définis dans le règlement (UE) …
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Définitions
Définitions
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
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10. Sauf indication contraire, les termes et expressions employés et définis dans le règlement (UE) …
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Sauf indication contraire, les termes et expressions employés et définis dans le règlement (UE) 2023/1114 revêtent la même signification dans les présentes orientations. En outre, aux fins des présentes orientations, les définitions suivantes s’appliquent: | Termes et expressions | Définition Fait référence à la capacité de se redresser en mettant en œuvre des options de redressement dans le cadre | | Capacité de redressement globale | d’une série de scénarios de détresse financière et non financière. Désigne l’émission et la distribution sur plus d’une technologie des registres distribués (DLT) ou | | Émission à chaînes multiples | technologie similaire d’un jeton se référant à un ou des actifs ou d’un jeton de monnaie électronique. S’entend du risque que la valeur du jeton se référant à un ou des actifs ou du jeton de monnaie électronique ne soit pas alignée sur la valeur de marché du ou des | | Risque de désalignement | actifs de référence, c’est-à-dire qu’un écart se creuse entre la valeur de marché du jeton et la valeur de marché de l’actif référencé. |
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1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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