+44. Outre les options de redressement énumérées à l’article 46 du règlement (UE) 2023/1114, les …
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44. Outre les options de redressement énumérées à l’article 46 du règlement (UE) 2023/1114, les …
Outre les options de redressement énumérées à l’article 46 du règlement (UE) 2023/1114, les émetteurs devraient inclure au moins une option de redressement qui renforcerait la situation du capital et une option de redressement visant à améliorer la position de liquidité de l’émetteur. Une liste non exhaustive des options de redressement possibles est fournie à l’annexe III.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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