46. Pour chaque option de redressement, les émetteurs devraient inclure dans le plan de …

Pour chaque option de redressement, les émetteurs devraient inclure dans le plan de redressement une évaluation de la faisabilité, qui porte au moins sur:

• a) l’évaluation des risques associés à l’option de redressement, en s’appuyant, si possible, sur toute expérience de l’exécution de l’option de redressement ou d’une mesure équivalente; et
• b) une analyse et une description de tout obstacle important à l’exécution efficace et en temps utile de l’option de redressement, précisant si ces obstacles pourraient être surmontés et comment.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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