12. Aux fins du paragraphe 11, les émetteurs de JRA/JME devraient tenir compte de tous les aspects …

Aux fins du paragraphe 11, les émetteurs de JRA/JME devraient tenir compte de tous les aspects suivants: le profil des détenteurs de jetons (notamment de détail ou de gros); le type de jeton (notamment s’il revêt une importance significative ou non); le type d’actif auquel il se réfère (tel qu’une monnaie officielle ou autre); les caractéristiques de l’émetteur (tel qu’établissement de crédit ou autre); l’expérience historique des demandes de remboursement; et la structure des échéances de la réserve d’actifs. Les émetteurs peuvent prendre en considération tout autre aspect qu’ils estiment pertinent aux fins de l’évaluation.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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