42. Lorsque des réévaluations de l’adéquation collective sont effectuées, les émetteurs d’ART et …

Lorsque des réévaluations de l’adéquation collective sont effectuées, les émetteurs d’ART et les CASP devraient concentrer leur évaluation sur les changements pertinents de leur modèle d’entreprise et de leurs activités, de leurs stratégies, de leurs infrastructures techniques et de leur profil de risque, ainsi que sur la répartition des tâches au sein de l’organe de direction et sur leur incidence sur les connaissances, les compétences et l’expérience collectives requises de l’organe de direction.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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