+43. Lors de l’évaluation des connaissances, des compétences et de l’expérience appropriées d’un …

43. Lors de l’évaluation des connaissances, des compétences et de l’expérience appropriées d’un …

Lors de l’évaluation des connaissances, des compétences et de l’expérience appropriées d’un membre, les émetteurs d'ART ou les CASP devraient également, au cours de la même période, évaluer l’aptitude collective de l’organe de direction. En particulier, il convient d’évaluer les connaissances, les compétences et l’expérience que la personne apporte au collectif ou, dans le cas d’un membre qui a quitté l’organe de direction, les connaissances et l’expérience qui, à la suite du changement de composition de l’organe de direction, pourraient manquer.

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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