60. Si l’évaluation ou la réévaluation d’un émetteur d’ART ou d’un CASP identifie des lacunes …

Si l’évaluation ou la réévaluation d’un émetteur d’ART ou d’un CASP identifie des lacunes auxquelles il peut être aisément remédié en ce qui concerne les connaissances, les compétences et l’expérience adéquates ou la capacité à consacrer suffisamment de temps à l’organe de direction ou à un membre de l’organe de direction, l’émetteur d’ART ou le CASP devrait prendre des mesures correctives appropriées pour remédier à ces lacunes en temps utile.

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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