+16. Les expositions exclues conformément au point 14 ne devraient pas être considérées comme …
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16. Les expositions exclues conformément au point 14 ne devraient pas être considérées comme …
Les expositions exclues conformément au point 14 ne devraient pas être considérées comme faisant partie d’un grand nombre d’expositions présentant des caractéristiques similaires aux fins de l’article 123, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) nº 575/2013.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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