+Article 90 1.

Article 90 1.

Le groupe scientifique peut adresser une alerte qualifiée au Bureau de l’IA lorsqu’il a des raisons de soupçonner:

a) 

qu’un modèle d’IA à usage général présente un risque concret identifiable au niveau de l’Union; ou

b) 

qu’un modèle d’IA à usage général satisfait aux conditions visées à l’article 51.

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence