+Article 90 Alertes de risques systémiques données par le groupe scientifique
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Article 90 Alertes de risques systémiques données par le groupe scientifique

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1. Vue d’ensemble

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Article 90 1.

Le groupe scientifique peut adresser une alerte qualifiée au Bureau de l’IA lorsqu’il a des raisons de soupçonner:

a) 

qu’un modèle d’IA à usage général présente un risque concret identifiable au niveau de l’Union; ou

b) 

qu’un modèle d’IA à usage général satisfait aux conditions visées à l’article 51.
Article 90 2.
À la suite d’une telle alerte qualifiée, la Commission, par l’intermédiaire du Bureau de l’IA et après en avoir informé le Comité IA, peut exercer les pouvoirs prévus à la présente section aux fins de l’évaluation de la question. Le Bureau de l’IA informe le Comité IA de toute mesure prise conformément aux articles 91 à 94.
Article 90 3.

L’alerte qualifiée est dûment motivée et indique au moins:

a) 

le point de contact du fournisseur du modèle d’IA à usage général concerné présentant un risque systémique;

b) 

une description des faits pertinents et les motifs de l’alerte donnée par le groupe scientifique;

c) 

toute autre information que le groupe scientifique juge pertinente, y compris, le cas échéant, les informations recueillies de sa propre initiative.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes