+Article 60 3.
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Article 60 3.
Lorsque, dans l’exécution de ses tâches, y compris sur la base des notifications reçues en vertu de l’article 14, paragraphes 1 et 3, l’ENISA identifie des catégories de produits comportant des éléments numériques pour lesquelles des opérations «coup de balai» peuvent être organisées, elle soumet une proposition d’opération «coup de balai» au coordinateur visé au paragraphe 2 du présent article pour examen par les autorités de surveillance du marché.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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