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+Article 52 Abrogation des directives 78/660/CEE et 83/349/CEE |
Article 52 Abrogation des directives 78/660/CEE et 83/349/CEEArticle 52 Abrogation des directives 78/660/CEE et 83/349/CEE Les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE sont abrogées. Les références aux directives abrogées s'entendent comme faites à la présente directive et sont à lire selon le tableau de correspondance figurant à l'annexe VII. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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