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+Article 13 3 |
Article 13 33. Les autorités de résolution effectuent l’évaluation de la résolvabilité prévue au paragraphe 1 en même temps qu’elles procèdent à l’élaboration et à la mise à jour des plans de résolution prévues à l’article 9, ainsi qu’aux fins de celles-ci. Lorsqu’elles procèdent à l’évaluation visée au paragraphe 1, les autorités de résolution examinent, au minimum, les dimensions de la résolvabilité précisées dans l’annexe. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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