+Article 3
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Article 3

La Commission est autorisée à adapter:

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Article 3 —

les annexes II des directives visées à l'article 1er paragraphe 1,

Article 3 —

l'article 1er paragraphe 2 point a) de la directive 80/1177/CEE,

Article 3 —

les annexes I et II de la directive 90/377/CEE, après consultation du comité compétent, selon la procédure prévue à l'article 7 de ladite directive.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence