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+Article 44 3. |
Article 44 3.En ce qui concerne les exportations de déchets visées à l’article 4, paragraphe 2, les adaptations et dispositions complémentaires répertoriées à l’article 38, paragraphe 2, points a) à e), et à l’article 38, paragraphe 3, points b) à g), s’appliquent.
1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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