| i. Structure de gouvernance Structure gouvernance: de | La du sections structure plan conformément 6.2.1, de 6.2.2 gouvernance et 6.5. aux | # de de Rôles l’organe tout et sous-comité responsabilités de direction, et | # Fréquence des réu-nions ministration crées au du plan conseil consa- d’ad- Qualitatif: |
| pour les plans, notamment les rôles et responsabilités pour l’élaboration, la validation, la mise en œuvre, le suivi et la mise à jour du plan, y compris Procédure en les étapes de remontée en cas matière d’écart par rapport aux objec- d’écart et de tifs remontée: | Dispositifs de gouvernance pour la prise de décisions con-cernant les mesures correc-tives en cas d’écarts significa-tifs conformément aux para-graphes 80 et 89. Les actions liées aux capacités | des trois lignes de dé-fense # Protocole de remontée définissant le processus de traitement des écarts, y compris les personnes qui devraient être noti-fiées et les mesures à prendre # Programmes de forma- | # Retards dans l’appro- Tableau 1 bation du plan (e) (g) (h) # Nombre d’audits in- (q) ESRS 2 GOV-1 ternes du plan réalisés Tableau 2 _AR 4 # Pourcentage des re- (d) (f) commandations de Tableau 3 l’audit mises en œuvre (a) # Nombre de remon-tées traitées et/ou non résolues # Taux d’achèvement de la formation liée aux |
| ii. Actions liées aux capacités et aux ressources visant à garan-compétences tir des connaissances, et une expertise des Capacité et | et aux ressources pour l’exécu-tion efficace du plan, sur la base par l’établissement, d’une évaluation des initiale, la- | tion et de développement en matière de risques ESG # recrutement Plans d’embauche et de | risques ESG # Lacunes recensées dans et les les connaissances compétences Qualitatif: ESRS paragraphe 2-GOV-1 23 - |
| appropriées pour une mise en ressources: œuvre efficace du plan, y com-pris les formations liées aux risques ESG et la culture in-terne | cunes et des besoins potentiels en ce qui concerne la culture interne et les capacités en ma-tière de risques ESG, confor-mément à la section 5.4. Cela concerne la manière dont l’établissement tient compte | # Plateformes de partage des connaissances et de collaboration # Engagement en matière de leadership # Description qualitative de la manière dont les po- | liées aux risques ESG Tableau 1 ESRS G1 GOV-1 # Fréquence et qualité (f) (m) - para-des communications graphe 5 ter internes concernant les objectifs et les pro-grès en matière de risques ESG # Métriques utilisés pour intégrer l’appétit pour le risque lié aux risques ESG dans les |
| iii. Politiques et pratiques de ré-munération visant à promou-voir une gestion saine des Politiques et risques ESG, conformément pratiques de aux objectifs et à l’appétit rémunération: pour le risque de l’établisse-ment | de son appétit pour le risque en ce qui concerne les risques ESG dans le cadre de ses politiques et pratiques de rémunération, conformément à l’article 74, paragraphe 1, point e), de la directive sur les exigences de fonds propres. Cela concerne les données et les systèmes utilisés pour la | litiques et pratiques de ré-munération ont été, sont ou seront ajustées pour s’aligner sur l’objectif stratégique général visant à faire face aux risques ESG ainsi que sur l’appétit pour le risque # Inventaire des données avec identification de tous les points de données sur les risques ESG pertinents | politiques de rémuné- Qualitatif: ration Tableau 1 # Proportion du per- (i) ESRS 2-GOV-2 - sonnel dont les mé- Tableau 2 paragraphe 29 triques liés aux (g) ESRS-E1-GOV-3 risques ESG sont inclus Tableau 3 dans la rémunération (a) # Pondération des mé-triques liés au risque ESG dans la ré-munération globale # Pourcentage de ESRS 1 Appen-points de données per- dice B tinents collectés et dis- ESRS 2 AR 2 |
| iv. Données et systèmes utilisés Données et pour le processus de planifica- systèmes: tion de la transition | formulation, la mise en œuvre et le suivi des plans conformé-ment à la section 4.2.2 et au paragraphe 93. | et évaluation de leur dis-ponibilité et de leur qua-lité # Politiques et procédures visant à garantir la qualité des données | ponibles Qualitatif: ESRS 2 SBM-Tableau 1 1_42a # Pourcentage de sys- (p) tèmes et de processus ESRS-E2-4_30c intégrant des don- ESRS-S1-6_50d nées ESG ESRS-S1-7_55b |