+291. Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les …
|
291. Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les …
Le tableau ci-dessous présente une liste non exhaustive des mesures de surveillance que les autorités compétentes peuvent prendre en cas d’insuffisances identifiées dans le cadre de gestion de l’IRRBB et du CSRBB de l’établissement. Les autorités compétentes devraient décider du type de mesure en fonction de son efficacité par rapport à l’insuffisance spécifique identifiée. Les autorités compétentes peuvent appliquer des mesures de surveillance supplémentaires [y compris des mesures quantitatives conformément à l’article 104, paragraphe 1, point a), de la directive 2013/36/UE] ou une combinaison de ces mesures si elles sont jugées plus appropriées pour remédier aux insuffisances identifiées. Tableau 13. Mesures de surveillance potentielles et non exhaustives concernant l’IRRBB et le CSRBB Mesures de surveillance potentielles pour les autorités compétentes conformément à l’article 104, paragraphe 1, points b), d), e), f), j) et l), et à l’article 84, paragraphe 3, de la directive 2013/36/UE — Les autorités compétentes peuvent exiger de l’établissement qu’il: A. renforce sa capacité de tests de résistance; B. améliore la déclaration des informations relatives à la gestion de l’IRRBB à l’organe de direction et à la direction générale; C. applique des variations aux limites internes afin de réduire le risque inhérent aux activités, aux produits et aux systèmes; D. fournisse des déclarations supplémentaires ou plus fréquentes sur les positions d’IRRBB de l’établissement; E. utilise la méthodologie standard pour l’IRRBB; F. précise les hypothèses de modélisation et les hypothèses paramétriques, autres que celles définies par les NTR de l’ABE (conformément à l’article 98, paragraphe 5, dernier alinéa, de la directive 2013/36/UE).
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA -
EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.
DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.
|