352. Lorsqu’elles déterminent les recommandations finales au titre du deuxième pilier et les …

Lorsqu’elles déterminent les recommandations finales au titre du deuxième pilier et les recommandations finales au titre du deuxième pilier pour le risque de levier excessif, les autorités compétentes devraient également tenir compte, le cas échéant et si possible, des facteurs suivants:

• a. l’année où l’impact maximal de la situation de crise survient par rapport au point de départ et à la durée des scénarios utilisés dans les tests de résistance;
• b. le résultat d’un test de résistance ICAAP fiable, en tenant compte des définitions et des hypothèses spécifiques du scénario, notamment lorsqu’elles sont jugées plus pertinentes pour le modèle d’entreprise et le profil de risque de l’établissement ou lorsque les scénarios internes sont plus graves que les scénarios de surveillance;
• c. les changements se produisant après la date butoir de l’exercice de test de résistance avec une incidence significative sur le profil de risque ou la situation de fonds propres de l’établissement (par exemple, la vente de prêts non productifs). Ces changements pourront inclure des changements provisoires du profil de risque, y compris des changements structurels sur l’activité ou le bilan de l’établissement;
• d. les décisions de gestion visant à atténuer les risques prises par l’établissement qui sont jugées crédibles et quasi certaines à la suite d’une évaluation prudentielle;
• e. des informations sur les points de vue prudentiels concernant la pertinence des tests de résistance prudentiels par rapport à la stratégie, aux plans financiers et au modèle d’entreprise de l’établissement;
• f. une certitude moindre sur la sensibilité effective de l’établissement aux scénarios défavorables;
• g. tous chevauchements potentiels avec les exigences au titre du deuxième pilier ou les exigences au titre du deuxième pilier pour le risque de levier excessif;
• h. la capacité de redressement globale de l’établissement, telle que spécifiée dans les orientations de l’ABE sur la capacité de redressement globale dans le cadre de la planification du redressement⁴³ ;
• i. la qualité (composition) des fonds propres disponibles de l’établissement, y compris lors de l’année la plus défavorable;
• j. la question de savoir si l’établissement est ou non en cours de restructuration ou de résolution.

⁴³ Orientations de l’ABE sur la capacité de redressement globale dans le cadre de la planification du redressement (EBA/GL/2023/06) — Section II. Évaluation de la capacité de redressement globale — «CRG ajustée».

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

• EBA -

  EN: Guidelines and other publications of the European Banking Authority (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Reproduction is authorised provided the source is acknowledged (EBA legal notice). Divided into sections and converted into the GRCA format, the wording unchanged. Only the versions published by the EBA are authoritative.

  DE: Leitlinien und weitere Veröffentlichungen der Europäischen Bankenaufsichtsbehörde (EBA), https://www.eba.europa.eu/. © European Banking Authority. Wiedergabe mit Quellenangabe gestattet (Rechtlicher Hinweis der EBA). In Abschnitte aufgeteilt und in das GRCA-Format umgewandelt, der Wortlaut unverändert. Maßgeblich sind allein die von der EBA veröffentlichten Fassungen.