+Article 33 2
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Article 33 2
2. Lorsqu’elles évaluent si le modèle interne de l’établissement est mis en œuvre de manière intègre, conformément à l’article 325 duosexagies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013, en ce qui concerne les exigences relatives à l’horizon de liquidité des facteurs de risque, les autorités compétentes vérifient:
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a)
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en utilisant les éléments mentionnés au paragraphe 1 du présent article:
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i)
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s’il existe une cohérence entre la nature des facteurs de risque, les données d’entrée utilisées pour les facteurs de risque et les grandes catégories et sous-catégories de facteurs de risque du tableau 2 figurant à l’article 325 septquinquagies du règlement (UE) no 575/2013;
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ii)
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si les facteurs de risque sur actions et de crédit qui reflètent une composante systématique ont fait l’objet du traitement prévu à l’article 1er, paragraphe 3, du règlement délégué (UE) 2022/2058, lorsque ces facteurs de risque sont calibrés à l’aide de données d’entrée relatives à différentes grandes catégories ou sous-catégories de facteurs de risque;
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iii)
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si les facteurs de risque de base représentant la différence entre deux facteurs de risque qui, s’ils étaient modélisés directement par l’établissement, au lieu de la base, seraient affectés à deux sous-catégories différentes, sont soumis au traitement énoncé à l’article 1er, paragraphe 3, du règlement délégué (UE) 2022/2058;
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iv)
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si, lorsqu’un facteur de risque ne figure pas parmi les facteurs de risque mentionnés aux articles 3 et 4 du règlement délégué (UE) 2022/2058 et qu’il ne se rapporte pas sans ambiguïté à l’une des grandes sous-catégories de risques du tableau 2 figurant à l’article 325 septquinquagies du règlement (UE) no 575/2013, il est affecté à la sous-catégorie «autre» de la catégorie appropriée;
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v)
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si les facteurs de risque sur actions reconnues comme des actions à grande capitalisation boursière remplissent l’une des conditions énoncées à l’article 7, paragraphe 1, du règlement délégué (UE) 2022/2058;
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b)
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si l’établissement a mis en place des critères objectifs permettant de déterminer quand un facteur de risque d’écart de crédit se rapporte à une catégorie «investissement» ou à une position à haut rendement;
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c)
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si, lorsque l’établissement applique la dérogation prévue à l’article 325 septquinquagies, paragraphe 3, du règlement (UE) no 575/2013 en ce qui concerne l’utilisation d’horizons de liquidité plus longs pour calculer la mesure de la valeur en risque conditionnelle visée à l’article 325 quinquinquagies dudit règlement et la mesure du risque selon un scénario de tensions visée à l’article 325 quatersexagies dudit règlement, l’établissement fait une distinction entre les positions appartenant à des tables de négociation pour lesquelles la dérogation est utilisée et celles pour lesquelles la dérogation n’est pas utilisée;
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d)
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si dans le cadre de la vérification mensuelle mentionnée à l’article 325 septquinquagies, paragraphe 6, du règlement (UE) no 575/2013, l’établissement vérifie si:
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i)
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en raison d’une modification de la capitalisation des actions ou des composantes des indices mentionnés à l’article 7, paragraphe 1, point b), du règlement délégué (UE) 2022/2058, il y a eu une modification de la sous-catégorie appropriée pour un facteur de risque sur actions;
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ii)
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en raison d’une migration ou d’autres événements concernant la qualité de crédit, il y a eu une modification de la sous-catégorie appropriée pour un facteur de risque d’écart de crédit;
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e)
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si une seule monnaie est considérée comme nationale aux fins de la mise en correspondance d’un facteur de risque avec la grande catégorie «taux d’intérêt» et la sous-catégorie «devises les plus liquides et monnaie nationale» du tableau 2 figurant à l’article 325 septquinquagies du règlement (UE) no 575/2013.
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Aux fins du point c), les autorités compétentes se concentrent sur les facteurs de risque qui appartiennent à la sous-catégorie faisant l’objet de la dérogation et qui sont présents à la fois dans des tables de négociation pour lesquelles la dérogation est utilisée et dans des tables de négociation pour lesquelles la dérogation n’est pas utilisée.
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
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