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+Article 21 3. |
Article 21 3.Pour toutes les agglomérations égales ou supérieures à 10 000 EH, les États membres veillent à ce que les autorités compétentes ou les organes appropriés surveillent, aux entrées et aux sorties des stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines, la concentration et les charges dans les eaux résiduaires urbaines des éléments suivants:
a)
les polluants qui sont susceptibles de se trouver dans les eaux résiduaires urbaines énumérés dans:
i)
les annexes VIII et X de la directive 2000/60/CE, l'annexe I de la directive 2008/105/CE, l'annexe I de la directive 2006/118/CE et la partie B de l'annexe II de la directive 2006/118/CE;
ii)
l'annexe de la décision no 2455/2001/CE du Parlement européen et du Conseil ( 11 );
iii)
l'annexe II du règlement (CE) no 166/2006;
iv)
les annexes I et II de la directive 86/278/CEE;
b)
les paramètres énumérés à la partie B de l'annexe III de la directive (UE) 2020/2184, lorsque les eaux résiduaires urbaines sont rejetées dans une zone de captage visée à l'article 8 de ladite directive, selon lesquels, pour les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS), les États membres peuvent choisir d'utiliser l'un ou l'autre des paramètres «Total PFAS» ou «Somme PFAS» lorsqu'une méthode est disponible conformément à l'acte d'exécution visé au paragraphe 5;
c)
les paramètres énumérés à l'annexe I de la directive 2006/7/CE en cas de rejets directs provenant de stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines dans des eaux de baignade durant la saison balnéaire qui seraient susceptibles d'empêcher le respect de la directive 2006/7/CE;
d)
la présence de microplastiques. Les polluants et les paramètres visés aux points a) et b) peuvent être exclus de la surveillance visée au présent paragraphe pour autant qu'il puisse être démontré, notamment sur la base des résultats de la surveillance, qu'ils sont inexistants dans les eaux résiduaires urbaines. Pour toutes les agglomérations égales ou supérieures à 10 000 EH, les États membres veillent à ce que les autorités compétentes ou les organes appropriés surveillent la présence de microplastiques dans les boues, le cas échéant, et notamment lorsqu'elles sont réutilisées en agriculture. La surveillance visée au présent paragraphe est effectuée selon les fréquences suivantes:
a)
au moins deux échantillons par an, avec un maximum de six mois entre les échantillons, pour les agglomérations égales ou supérieures à 150 000 EH;
b)
au moins un échantillon tous les deux ans pour les agglomérations comprises entre 10 000 EH et 150 000 EH. Ces fréquences de surveillance peuvent être réduites de moitié au cours des années suivantes si les résultats de la surveillance des polluants visés au présent paragraphe sont inférieurs aux normes de qualité environnementale applicables dans le cadre de la directive 2008/105/CE dans trois échantillons successifs. Les fréquences de surveillance devraient être réexaminées au moins une fois par an. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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