+ANNEXE IV LISTE INDICATIVE DE MESURES DE RÉDUCTION DES RISQUES

ANNEXE IV LISTE INDICATIVE DE MESURES DE RÉDUCTION DES RISQUES

ANNEXE IV

LISTE INDICATIVE DE MESURES DE RÉDUCTION DES RISQUES

1)   

Techniques de réhabilitation des sols pour une réhabilitation in situ ou ex situ des sols:

a)

Techniques physiques de réhabilitation des sols:

i)

extraction à la vapeur, injection d’air;

ii)

traitement thermique, injection de vapeur, désorption thermique, vitrification;

iii)

lavage et lessivage des sols;

iv)

enlèvement de la couche liquide.

b)

Techniques biologiques de réhabilitation des sols:

i)

stimulation de la dégradation aérobie ou anaérobie: bioremédiation, biostimulation, bio-augmentation, bioventilation, biobarbotage;

ii)

phytoextraction, phytovolatilisation, phytodégradation;

iii)

compostage, amendements du sol, traitement des sols en surface (landfarming) et bioréacteurs;

iv)

biofiltration, zones humides de traitement biologique et lits biologiques;

v)

atténuation naturelle surveillée.

c)

Techniques chimiques de réhabilitation:

i)

oxydation chimique;

ii)

réactions de réduction et d’oxydo-réduction (redox) chimiques;

iii)

pompage et traitement des eaux souterraines;

iv)

techniques de réhabilitation visant à réduire le transfert de contaminants au moyen de l’isolement, du confinement et de la surveillance:

1)

couverture de surface, barrières réactives, encapsulation;

2)

stabilisation, solidification et immobilisation chimiques;

3)

isolement et confinement géohydrologiques;

4)

phytostabilisation;

5)

contrôle et post-gestion au moyen de puits de surveillance.

2)   

Mesures de réduction des risques, autres que la réhabilitation des sols, visant à réduire l’exposition:

a)

restrictions à la plantation et à la consommation de cultures et de légumes;

b)

restrictions à la consommation d’œufs;

c)

restrictions à l’accès des animaux de compagnie ou d’élevage;

d)

restrictions au pompage ou à l’utilisation des eaux souterraines à des fins de consommation, d’hygiène personnelle ou industrielles;

e)

restrictions aux travaux de démolition, de désimperméabilisation ou de construction sur le site (par exemple, mesures de construction pour la ventilation, le cuvelage, etc.);

f)

restrictions d’accès au site (par exemple, au moyen de clôtures) ou aux zones situées aux alentours du site;

g)

restrictions à l’utilisation des terres ou aux changements d’affectation des terres;

h)

restrictions au creusement, au forage ou à l’excavation;

i)

restrictions visant à éviter tout contact avec le sol, la poussière ou l’air intérieur et application de précautions destinées à protéger la santé humaine (par exemple, respirateurs, gants, nettoyage humide, etc.).

3)   

Meilleures techniques disponibles visées dans la directive 2010/75/UE.

4)   

Mesures adoptées par les autorités compétentes et les exploitants industriels à la suite d’un accident majeur, conformément à la directive 2012/18/UE.

1. Vue d’ensemble

,

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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