+Article 501 Ajustement applicable aux expositions pondérées non défaillantes sur les PME
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Article 501 Ajustement applicable aux expositions pondérées non défaillantes sur les PME

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1. Vue d’ensemble

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Article 501 1.

Les établissements ajustent les montants d'exposition pondérés pour les expositions non défaillantes sur une PME (risk-weighted exposure amounts ou RWEA), qui sont calculés conformément aux dispositions de la troisième partie, titre II, chapitre 2 ou 3, suivant le cas, selon la formule suivante:

image

dans laquelle:

RWEA*

=

le RWEA ajusté par un facteur supplétif pour les PME; et

▼C9

E* est l’un des suivants:

=
a) 

le montant total dû à l’établissement ainsi qu’à ses filiales, à ses entreprises mères et aux autres filiales de ces entreprises mères, y compris toute exposition en défaut, mais à l’exclusion des créances ou des créances éventuelles garanties par des biens immobiliers résidentiels, par la PME ou par le groupe de clients liés de la PME;

b) 

lorsque le montant total visé au point a) est égal à 0, le montant des créances ou des créances éventuelles sur la PME ou sur le groupe de clients liés de la PME qui sont garanties par des biens immobiliers résidentiels et qui sont exclus du calcul du montant total visé audit point.

▼M8

Article 501 2.

Aux fins du présent article:

▼M17

a) 

l’exposition sur une PME est incluse dans la catégorie d’expositions «clientèle de détail» ou «entreprises» ou «garantie par une hypothèque sur un bien immobilier», mais à l’exclusion des expositions ADC;

b) 

une PME a le sens donné à l’article 5, point 9);

▼M8

c) 

l'établissement prend des mesures raisonnables pour déterminer correctement E* et obtenir les informations requises en application du point b).

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes