+Article 282 3.

Article 282 3.

Le coût de remplacement courant visé au paragraphe 2 est calculé comme suit:

a) 

pour les ensembles de compensation d'opérations: qui sont négociées sur un marché reconnu; qui sont compensées de manière centrale par une contrepartie centrale agréée en vertu de l'article 14 du règlement (UE) no 648/2012 ou reconnue en vertu l'article 25 dudit règlement; ou pour lesquelles des garanties sont échangées de manière bilatérale avec la contrepartie conformément à l'article 11 dudit règlement, les établissements utilisent la formule suivante:

RC = TH + MTA

où:

RC

=

le coût de remplacement;

TH

=

le seuil de marge applicable à l'ensemble de compensation au titre de l'accord de marge en deçà duquel l'établissement ne peut demander de sûreté; et

MTA

=

le montant de transfert minimal applicable à l'ensemble de compensation au titre de l'accord de marge;
b) 

pour tous les autres ensembles de compensation et opérations individuelles, les établissements utilisent la formule suivante:

RC = max{CMV,0}

où:

RC

=

le coût de remplacement; et

CMV

=

la valeur de marché courante.

Pour calculer le coût de remplacement courant, les établissements mettent à jour au moins une fois par mois les valeurs de marché courantes.

1. Vue d’ensemble

,

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes