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+Article 390 8. |
Article 390 8.L'ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation précisant:
a)
les conditions et les méthodes à respecter pour déterminer l'exposition globale sur un client ou un groupe de clients liés pour les types d'expositions visés au paragraphe 7;
b)
les conditions dans lesquelles la structure des opérations visées au paragraphe 7 ne constitue pas une exposition supplémentaire. L'ABE soumet ces projets de normes techniques de réglementation à la Commission au plus tard le 1er janvier 2014. La Commission est habilitée à adopter les normes techniques de réglementation visées au premier alinéa conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) no 1093/2010. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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