+5. Cette évaluation devrait être menée chaque année et doit être structurée en deux étapes. Au …

5. Cette évaluation devrait être menée chaque année et doit être structurée en deux étapes. Au …

Cette évaluation devrait être menée chaque année et doit être structurée en deux étapes. Au cours de la première étape, les autorités pertinentes devraient calculer un score pour chaque entité pertinente au moins au niveau de consolidation le plus élevé de la partie du groupe relevant de leur juridiction (c’est-à-dire au niveau qui n’est pas celui de la filiale d'une autre entité agréée ou domiciliée dans le même État membre), en incluant les filiales établies dans les autres États membres et dans les pays tiers, et sous réserve, le cas échéant, de l'exclusion facultative au titre du paragraphe 10. Sans préjudice de la phrase précédente, les autorités pertinentes peuvent de surcroît appliquer la méthodologie spécifiée dans les présentes orientations à d'autres niveaux appropriés afin de pouvoir fonder leur décision concernant le calibrage du coussin pour les autres EIS et le niveau de consolidation auquel il doit être appliqué. Les scores devraient rendre compte de l'importance systémique de l'entité pertinente et devraient être calculés comme indiqué ci-dessous. La deuxième étape doit consister en l'évaluation par l'autorité de contrôle telle que décrite au titre III.

1. Vue d’ensemble

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Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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