+Définitions
---+15. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le …

Définitions

Définitions

1. Vue d’ensemble

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15. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le …

Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le règlement (UE) n° 575/2013 et la norme IFRS 9 ont la même signification dans les présentes orientations. En outre, aux fins des présentes orientations, les définitions suivantes s’appliquent:

ProvisionsStock de provisions pour pertes de crédit comptabilisées dans le bilan de l’établissement de crédit en vertu du référentiel comptable applicable. Prêts, engagements de prêt et contrats de
Expositions de créditgarantie financière soumis à un référentiel comptable relatif aux pertes de crédit attendues6 . Ajustements d’une provision effectués pour prendre en compte les circonstances dans lesquelles il devient évident que les facteurs de
Ajustements temporaires d’une provisionrisque existants ou escomptés n’ont pas été pris en compte dans le processus de modélisation et de notation du risque de crédit après la date de clôture.

6 Le champ d’application des orientations de l’ABE peut être différent de celui des exigences en matière de dépréciation en vertu du référentiel comptable applicable. Ainsi, le champ d’application des orientations de l’ABE est plus restreint que le champ d’application de la norme IFRS 9.

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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