+2. Objet, champ d’application, destinataires et définitions
---+Objet
------+5. Les présentes orientations précisent les bonnes pratiques en matière de gestion du risque de …
------+6. Les présentes orientations fournissent également aux autorités compétentes des recommandations …
---+Champ d’application
------+7. Les présentes orientations sont applicables aux pratiques de gestion du risque de crédit …
------+8. Les présentes orientations s’appuient sur l’article 74 de la directive 2013/36/UE qui stipule …
------+9. Les orientations énoncées à la section 4.3 sont uniquement applicables aux établissements de …
------+10. En ce qui concerne les établissements de crédit non soumis à des référentiels comptables …
------+11. Les autorités compétentes devraient veiller à ce que les établissements de crédit respectent …
------+12. Les orientations énoncées à la section 4.4 visent à compléter et à mieux expliciter le …
---+Destinataires
------+13. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes telles que définies à …
------+14. Les orientations énoncées aux sections 4.1, 4.2 et 4.3 sont également destinées aux …
---+Définitions
------+15. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans la directive 2013/36/UE, le …

2. Objet, champ d’application, destinataires et définitions

2. Objet, champ d’application, destinataires et définitions

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation
Objet

Objet

Champ d’application

Champ d’application

Destinataires

Destinataires

Définitions

Définitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
  • EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/