+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet et champ d’application
------+5. Les présentes orientations visent à fournir des exigences, des méthodologies et des processus …
------+6. Dans le contexte de groupes, les présentes orientations s’appliquent également aux …
------+7. Les termes «établissement» et «spécifique(s) aux établissements» sont réputés se référer à un …
---+Destinataires
------+8. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes et aux établissements tels …
---+Définitions/taxonomie
------+9. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) nº 575/2013 et …

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

1. Vue d’ensemble

,
Objet et champ d’application

Objet et champ d’application
Destinataires

Destinataires
Définitions/taxonomie

Définitions/taxonomie

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes
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