+Orientations (EBA/GL/2018/04)
---+1. Obligations de conformité et de déclaration
------+Statut des orientations
---------+1. Le présent document contient des orientations émises en vertu de l’article 16 du règlement (UE) …
---------+2. Les présentes orientations exposent l’avis de l’ABE concernant des pratiques de surveillance …
------+Obligations de déclaration
---------+3. Conformément à l’article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) nº 1093/2010, les autorités …
---------+4. Les notifications seront publiées sur le site internet de l’ABE, conformément à l’article 16 …
---+2. Objet, champ d’application et définitions
------+Objet et champ d’application
---------+5. Les présentes orientations visent à fournir des exigences, des méthodologies et des processus …
---------+6. Dans le contexte de groupes, les présentes orientations s’appliquent également aux …
---------+7. Les termes «établissement» et «spécifique(s) aux établissements» sont réputés se référer à un …
------+Destinataires
---------+8. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes et aux établissements tels …
------+Définitions/taxonomie
---------+9. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans le règlement (UE) nº 575/2013 et …
---+3. Mise en œuvre
------+Date d’entrée en vigueur
---------+10. Les présentes orientations s’appliquent à compter du 1 er janvier 2019.
------+Abrogation
---------+11. Les orientations suivantes sont abrogées à compter de la date de publication des présentes …
---+4. Tests de résistance des établissements
------+4.1 Programme de tests de résistance
---------+12. Les établissements devraient mettre en place un programme de tests de résistance qui devrait …
---------+13. Les établissements mères dans un État membre et les établissements mères dans l’UE devraient …
---------+14. Lorsqu’ils établissent leurs programmes individuels de tests de résistance, les établissements …
---------+15. Les établissements devraient également inclure des tests de résistance inversés et des …
---------+16. Les établissements devraient veiller à ce que leurs programmes de tests de résistance soient …
---------+17. Les établissements devraient évaluer régulièrement leurs programmes de tests de résistance afin …
---------+18. Les établissements devraient veiller à ce que leur analyse quantitative comprenne, conformément …
---------+19. Lors de l’évaluation du programme de tests de résistance, l’établissement tient au moins compte …
---------+20. Le programme de tests de résistance de l’établissement devrait être documenté de manière …
---------+21. Le programme de tests de résistance devrait être mis à l’épreuve dans toute l’organisation, par …
---------+22. Les établissements devraient s’assurer, tant pour la conception initiale que pour l’évaluation …
------+4.2 Aspects de gouvernance des tests de résistance
---------+23. L’organe de direction devrait approuver le programme de tests de résistance de l’établissement …
---------+24. Sans préjudice de l’exigence prévue à l’article 91, paragraphe 1, de la directive 2013/36/UE …
---------+25. L’organe de direction devrait comprendre les aspects importants du programme de tests de …
---------+26. Le programme de tests de résistance devrait être exécuté conformément aux politiques et …
---------+27. Les établissements devraient veiller à ce que tous les éléments du programme de tests de …
---------+28. Les établissements devraient veiller à ce que le programme de tests de résistance soit …
---------+29. Le programme de tests de résistance devrait faire partie intégrante du cadre de gestion des …
---------+30. L’organe de direction devrait tenir compte des résultats des tests de résistance, en …
---------+31. Les résultats des tests de résistance (quantitatifs et qualitatifs) devraient être utilisés …
---------+32. Pour faire partie intégrante du système de gestion des risques d’un établissement, les tests de …
------+4.3 Infrastructure de données
---------+33. Les établissements devraient veiller à ce que le programme de tests de résistance s’appuie sur …
---------+34. Pour s’assurer qu’une infrastructure de données appropriée a été mise en place, les …
---------+35. Les établissements devraient s’assurer que leur infrastructure de données a la capacité …
---------+36. Les établissements devraient s’assurer que l’infrastructure de données permet à la fois une …
---------+37. Les établissements devraient veiller à ce que leur infrastructure de données soit proportionnée …
---------+38. Les établissements devraient consacrer suffisamment de ressources humaines, financières et …
---------+39. Les établissements devraient également considérer l’infrastructure de données des tests de …
---------+40. Les établissements devraient tenir à jour des données précises et fiables sur les risques afin …
---------+41. Les établissements devraient veiller à ce que l’agrégation des données relatives aux risques …
---------+42. Les établissements devraient veiller à ce que les données soient agrégées sur une base …
---------+43. Les établissements devraient avoir la capacité de garantir l’exhaustivité des données relatives …
---------+44. Les établissements devraient être en mesure de produire en temps opportun des informations …
---------+45. Les établissements devraient être en mesure de générer des données agrégées pour répondre à un …
---------+46. Les établissements devraient veiller à ce que leur processus de déclaration des risques: a) …
------+4.4 Portée et champ d’application des tests de résistance
---------+47. Les tests de résistance devraient prendre en compte tous les types de risques significatifs …
---------+48. Les tests de résistance devraient intégrer les risques à différents niveaux au sein d’un …
---------+49. Les tests de résistance devraient tenir compte de l’évolution des corrélations entre les types …
---------+50. Les établissements devraient effectuer des tests de résistance sur la base d’un portefeuille …
---------+51. Les établissements devraient s’assurer qu’ils soumettent les portefeuilles et les lignes …
---------+52. En particulier, lorsqu’ils examinent les concentrations entre risques, les établissements …
---------+53. Afin de fournir une image complète et holistique des risques de l’établissement, outre les …
---------+54. Il conviendrait de tenir compte du fait que: a) les risques au niveau de l’ensemble de …
---------+55. Un groupe ou un établissement opérant à l’échelle internationale devrait également effectuer …
------+4.5 Proportionnalité
---------+56. Conformément au principe de proportionnalité, le programme de tests de résistance d’un …
---------+57. Les établissements devraient tenir compte de leur taille et de leur organisation interne ainsi …
---------+58. Aux fins de l’application du principe de proportionnalité et afin de garantir une mise en œuvre …
------+4.6 Types de tests de résistance
---------+59. La conception, la complexité et le niveau de détail spécifiques des méthodes de tests de …
---------+60. Les établissements devraient tenir compte de la phase du cycle économique lorsqu’ils conçoivent …
---------+61. Les établissements devraient déterminer des mécanismes appropriés, pertinents et robustes pour …
---------+62. Le lien entre les facteurs de risque testés et les paramètres de risque ne devrait pas …
---------+63. En raison de la complexité liée à la modélisation de facteurs/scénarios de risque hypothétiques …
---------+64. Les lacunes des modèles et des mécanismes qui lient les facteurs de risque à des pertes ou à …
---------+65. Les établissements devraient évaluer les interactions non linéaires possibles entre les …
---------+66. Les établissements devraient effectuer des analyses de sensibilité au niveau des expositions …
---------+67. Les établissements devraient recenser les facteurs de risque pertinents à différents niveaux …
---------+68. Les établissements devraient définir les facteurs de risque recensés en utilisant différents …
---------+69. Lorsqu’il existe des incertitudes quant à la robustesse de la dépendance estimée entre les …
---------+70. Les analyses de facteurs de risque uniques devraient être complétées par des analyses de …
---------+71. Les établissements devraient tenir à jour une liste des facteurs de risque recensés. 4.6.3 …
---------+72. Les établissements devraient veiller à ce que les analyses de scénarios fassent partie …
---------+73. La conception des scénarios de tests de résistance ne devrait pas seulement être basée sur des …
---------+74. Divers scénarios devraient être envisagés pour englober différents événements et degrés de …
---------+75. Les établissements devraient s’assurer que leurs scénarios de tests de résistance satisfont au …
---------+76. Les établissements devraient déterminer l’horizon temporel des tests de résistance en fonction …
---------+77. Les établissements devraient veiller à ce que: a) les tests de résistance prennent …
---------+78. Les établissements devraient procéder à des évaluations qualitatives des effets de second tour …
---------+79. Les établissements devraient veiller à ce que les tests de résistance soient fondés sur des …
---------+80. Les établissements devraient s’assurer que divers degrés de sévérité sont pris en compte pour …
---------+81. Les établissements devraient veiller à ce que la sévérité soit fixée en tenant compte des …
---------+82. Les établissements devraient s’assurer que leurs scénarios évaluent les changements absolus et …
---------+83. Pour évaluer le degré de sévérité approprié des scénarios, les établissements devraient …
---------+84. Les établissements devraient effectuer des tests de résistance inversés adéquats dans le cadre …
---------+85. Les établissements devraient inclure des scénarios déterminés à l’aide des tests de résistance …
---------+86. Lorsqu’ils effectuent leurs tests de résistance inversés, les établissements devraient …
---------+87. Les établissements devraient utiliser les tests de résistance inversés comme un outil régulier …
---------+88. Dans le cadre de la planification de leurs activités et de la gestion des risques, les …
---------+89. Les établissements devraient recourir à des tests de résistance inversés dans la planification …
---------+90. Lorsque les tests de résistance inversés révèlent que le risque de défaillance du modèle …
---------+91. Les établissements ayant des modèles d’entreprise particuliers, par exemple les entreprises …
---------+92. Lorsqu’ils procèdent à des tests de résistance inversés conformément à l’article 177, à …
---------+93. Les établissements devraient effectuer des analyses qualitatives en élaborant une trame …
---------+94. Les établissements devraient effectuer des analyses quantitatives et plus sophistiquées tenant …
---------+95. Les établissements devraient, le cas échéant, utiliser les analyses de sensibilité comme point …
---------+96. Les établissements devraient utiliser les tests de résistance inversés comme un outil pour …
---------+97. Les établissements devraient élaborer des scénarios de difficultés macroéconomiques et …
---------+98. En raison des objectifs différents des deux séries de tests de résistance inversés, les tests …
---------+99. Les établissements devraient avoir recours à des tests de résistance inversés pour contribuer à …
---------+100. Les établissements devraient recourir à des tests de résistance inversés pour identifier les …
---------+101. Les tests de résistance inversés devraient contribuer aux scénarios du plan de redressement en …
------+4.7 Domaines de risque individuels
---------+102. Les établissements devraient veiller à ce que les tests de résistance des risques individuels …
---------+103. Les établissements devraient tenir compte, au niveau individuel, de l’impact des effets de …
---------+104. Les établissements devraient au moins analyser: a) la capacité d’un emprunteur à rembourser …
---------+105. Les établissements devraient veiller à ce que les tests de résistance relatifs au risque de …
---------+106. Les établissements devraient s’efforcer de déterminer les facteurs de risque spécifiques et …
---------+107. Les établissements devraient veiller à ce que le risque de crédit soit évalué à différents …
---------+108. Les établissements devraient soumettre les facteurs de risque à des analyses de sensibilité …
---------+109. Les établissements devraient appliquer des horizons temporels différents lorsqu’ils appliquent …
---------+110. Lorsqu’ils effectuent des tests de résistance sur les sûretés financières, les établissements …
---------+111. Lors de l’élaboration des scénarios, les établissements devraient tenir compte de l’incidence …
---------+112. Les établissements devraient quantifier l’impact du scénario en termes de pertes sur crédit …
---------+113. Les établissements devraient tenir compte, dans la mesure du possible, des paramètres …
---------+114. Pour l’estimation des pertes futures dans les tests de résistance, les établissements …
---------+115. Pour le calcul de l’EAD, un établissement devrait également tenir compte d’un facteur de …
---------+116. Les établissements devraient appliquer, dans la mesure du possible, des approches de modèle …
---------+117. Lors de l’évaluation de leur risque pour les contreparties endettées ou les entités bancaires …
---------+118. Les établissements devraient prendre en compte les risques de titrisation qui découlent des …
---------+119. Les établissements devraient veiller à ce que les tests de résistance des actifs titrisés …
---------+120. La sensibilité aux effets systémiques du marché qui pèsent, par exemple, sur les assèchements …
---------+121. Les tests de résistance devraient porter sur tous les accords contractuels pertinents …
---------+122. Les scénarios devraient également tenir compte de la défaillance d’une ou de plusieurs des …
---------+123. Si l’établissement s’appuie sur des notations externes pour évaluer le risque des produits …
---------+124. Lorsqu’ils définissent leur approche en matière de tests de résistance, les établissements …
---------+125. Les établissements devraient tenir compte du risque de marché, notamment des risques découlant …
---------+126. Les établissements devraient procéder à des tests de résistance sur leurs positions en …
---------+127. Les établissements devraient appliquer un éventail de scénarios sévères mais plausibles pour …
---------+128. Concernant le calibrage de ces tests de résistance, les établissements devraient tenir compte …
---------+129. À mesure que les instruments et les stratégies de négociation changent au fil du temps, les …
---------+130. Les établissements devraient élaborer une approche appropriée pour intégrer la sous-estimation …
---------+131. Les établissements devraient en particulier: a) évaluer les conséquences de perturbations …
---------+132. Les établissements devraient être conscients que les paramètres de risque pertinents liés au …
---------+133. Afin de tester les paramètres de risque pertinents, les établissements devraient utiliser …
---------+134. Étant donné que les pertes opérationnelles peuvent induire des effets de second tour (à savoir …
---------+135. Les facteurs de risque idiosyncratiques devraient également être examinés et utilisés comme …
---------+136. Les établissements devraient tenir compte des interactions et des expositions individuelles à …
---------+137. Les établissements devraient analyser attentivement l’interaction possible entre les pertes …
---------+138. L’analyse des événements des tests de résistance devrait faire appel à des jugements …
---------+139. Les établissements devraient concevoir des événements de tensions sévères mais plausibles. Les …
---------+140. Les établissements devraient élaborer leur programme de tests de résistance sur la base de …
---------+141. Les établissements devraient tenir compte du fait que le risque lié à la conduite, qui …
---------+142. Dans le cadre de leurs tests de résistance, les établissements devraient évaluer la pertinence …
---------+143. Lorsqu’ils mesurent le risque lié à la conduite, les établissements devraient tenir compte a) …
---------+144. Afin de tenir compte du risque que les provisions soient insuffisantes ou inopportunes, les …
---------+145. Les établissements devraient recueillir et analyser des informations quantitatives et …
---------+146. Dans les rares cas où un établissement n’est pas en mesure de fournir une estimation d’un …
---------+147. Le cas échéant, des tests de résistance devraient également être utilisés pour évaluer les …
---------+148. Les établissements devraient se faire une idée des pertes imprévues qui pourraient découler …
---------+149. Les établissements devraient tenir compte des risques de liquidité ou de financement qui …
---------+150. Les établissements devraient tenir compte du fait que les risques de liquidité ou de …
---------+151. Les établissements devraient analyser et mesurer leurs risques de liquidité par rapport aux …
---------+152. L’analyse des facteurs de risque par les établissements devrait tenir compte, sans toutefois …
---------+153. Les établissements devraient soumettre ces facteurs de risque à des analyses de sensibilité …
---------+154. Les établissements devraient appliquer les trois types de scénarios de crise suivants: un …
---------+155. Les établissements devraient concevoir des horizons temporels différents pour leurs tests de …
---------+156. Les établissements devraient combiner le test de résistance au risque de liquidité à court et …
---------+157. Les établissements devraient concevoir un ensemble d’hypothèses comportementales défavorables …
---------+158. Lors de l’élaboration des scénarios, les établissements devraient tenir compte de l’impact des …
---------+159. La principale méthode utilisée pour calculer l’ampleur de l’impact devrait être le profil des …
---------+160. Les établissements devraient étendre l’analyse, s’il y a lieu, à d’autres paramètres tels que …
---------+161. Lorsqu’ils appliquent les différents scénarios de tensions, les établissements devraient …
---------+162. Les paramètres du test de résistance de la liquidité devraient inclure, le cas échéant, et en …
---------+163. Les établissements devraient, le cas échéant, intégrer les tests de résistance de la liquidité …
---------+164. La présente section est sans préjudice des orientations de l’ABE sur le risque de taux …
---------+165. Les tests de résistance devraient soutenir et faire partie intégrante du risque de taux …
---------+166. Les scénarios de taux d’intérêt utilisés aux fins des tests de résistance, y compris aux fins …
---------+167. Les établissements devraient s’assurer que les tests visés au paragraphe précédent ne reposent …
---------+168. Les établissements devraient tenir compte des éléments suivants: a) le risque d’écart …
---------+169. Les établissements devraient être conscients du fait que les effets indirects des taux …
---------+170. Lorsque des instruments financiers moins complexes sont employés, les établissements devraient …
---------+171. Les tests de résistance devraient être un outil clé dans la détermination du risque de …
---------+172. Lorsqu’ils évaluent ce risque dans leurs programmes de tests de résistance, les établissements …
---------+173. Dans le cadre des tests de résistance, en particulier à l’échelle de l’établissement et en …
---------+174. Les tests de résistance devraient tenir compte des changements qui peuvent survenir dans …
---------+175. La façon dont les expositions concentrées réagissent aux mêmes facteurs de risque devrait être …
---------+176. Les établissements devraient tenir compte de l’incidence sur les portefeuilles de négociation …
---------+177. Afin d’évaluer le niveau ex ante du risque de concentration et/ou l’impact du scénario sur le …
---------+178. Les établissements devraient envisager l’existence éventuelle de chevauchements entre les …
---------+179. Les établissements devraient tenir compte du fait que le risque lié aux prêts en devises: a) …
---------+180. Dans leurs programmes de tests de résistance, les établissements devraient tenir compte du …
---------+181. Lorsqu’ils élaborent ou mettent en œuvre leurs scénarios de tests de résistance, les …
---------+182. Les établissements devraient élaborer des scénarios de tensions en modifiant différents …
---------+183. Afin d’évaluer la vulnérabilité potentielle, les établissements devraient être en mesure de …
---------+184. Lors des tests de résistance liés au risque de prêts en devises, les établissements devraient …
---------+185. Les établissements devraient tenir compte des éventuelles faiblesses importantes susceptibles …
---------+186. Les établissements devraient évaluer l’impact potentiel des prêts en devises sur la …
------+4.8 Application des programmes de tests de résistance
---------+187. Dans le cadre de l’ICAAP et de l’ILAAP, les établissements devraient s’assurer qu’ils …
---------+188. En outre, les établissements devraient évaluer, à l’aide de tests de résistance, la fiabilité …
---------+189. En plus des exigences générales relatives aux programmes de tests de résistance des …
---------+190. Les tests de résistance ICAAP et ILAAP devraient être compatibles avec l’appétit pour le …
---------+191. En outre, dans le cadre du test de résistance ICAAP, les établissements devraient évaluer leur …
---------+192. Lorsqu’ils effectuent des tests de résistance de la solvabilité aux fins de l’ICAAP, les …
---------+193. Les tests de résistance prudentiels effectués conformément à l’article 100 de la directive …
---------+194. Les établissements devraient déterminer quelles sont les mesures de gestion crédibles pour …
---------+195. Les établissements devraient évaluer un large éventail de mesures de gestion (y compris dans …
---------+196. Pour évaluer les réponses possibles à une situation de tensions, les établissements devraient …
---------+197. Les établissements devraient expliquer les impacts qualitatifs et quantitatifs des tensions …
---------+198. Les mesures de gestion acceptables seront assujetties aux directives et à l’avis des autorités …
---------+199. Les mesures de gestion prévues, différenciées par scénario et adaptées à la sévérité du …
 English - European Union - Financial Industry -

Orientations (EBA/GL/2018/04)

Orientations (EBA/GL/2018/04)

https://www.eba.europa.eu/activities/single-rulebook/regulatory-activities/supervisory-review-and-evaluation-process-srep-and-pillar-2/guidelines-stress-testing – PDF

1. Vue d’ensemble

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1. Obligations de conformité et de déclaration

1. Obligations de conformité et de déclaration
2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions
3. Mise en œuvre

3. Mise en œuvre
4. Tests de résistance des établissements

4. Tests de résistance des établissements

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences

3. Normes associées

Normes

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