+4.1 Systèmes de gouvernance
---+11. Aux fins des présentes orientations, les établissements devraient veiller à ce que …
|
4.1 Systèmes de gouvernance
4.1 Systèmes de gouvernance
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
|
11. Aux fins des présentes orientations, les établissements devraient veiller à ce que …
|
Aux fins des présentes orientations, les établissements devraient veiller à ce que, conformément aux orientations de l’ABE sur la gouvernance interne: - a) le recours au traitement alternatif soit documenté de façon appropriée dans leurs politiques et procédures; et à ce que
- b) leur organe de direction supervise et contrôle la mise en œuvre du traitement alternatif.
|
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
|