23. Les établissements devraient inclure des indicateurs spécifiques pour les plans de redressement …

Les établissements devraient inclure des indicateurs spécifiques pour les plans de redressement compris dans la liste par catégorie fournie à l’annexe II des présentes orientations, sauf s’ils justifient de manière adéquate aux autorités compétentes les raisons de l’absence de pertinence de ces indicateurs spécifiques compte tenu de la structure juridique, du profil de risque, de la taille et/ou de la complexité de l’établissement ou de l’impossibilité de les appliquer compte tenu des caractéristiques du marché sur lequel l’établissement opère (présomption réfragable).

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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