+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet et champ d’application
------+5. Les présentes orientations décrivent les mesures que les établissements de crédit et les …
------+6. Les autorités compétentes devraient tenir compte des présentes orientations lorsqu’elles …
---+Destinataires
------+7. Les présentes orientations s’adressent aux autorités compétentes telles que définies à l’article …
---+Définitions
------+8. Sauf indication contraire, les termes employés et définis dans la directive (UE) 2015/849 …

2. Objet, champ d’application et définitions

2. Objet, champ d’application et définitions

1. Vue d’ensemble

,

Intitulé	Réglementation
Objet et champ d’application	Objet et champ d’application
Destinataires	Destinataires
Définitions	Définitions

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source	Exigence

3. Normes associées

Normes
Source	Exigence

EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/