+27. À l’orientation 9.18, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant: «9.18. …
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27. À l’orientation 9.18, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant: «9.18. …
À l’orientation 9.18, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant: «9.18. Toutefois, dans la mesure où cela est autorisé par le droit national, lorsque, selon l’évaluation individuelle du risque de BC/FT du client, le risque associé à la relation d’affaires est faible, une banque peut appliquer des mesures de vigilance simplifiées, à condition que:»
1. Vue d’ensemble
| Intitulé |
Réglementation |
,
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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