+27. À l’orientation 9.18, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant: «9.18. …

27. À l’orientation 9.18, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant: «9.18. …

À l’orientation 9.18, la phrase d’introduction est remplacée par le texte suivant:

«9.18. Toutefois, dans la mesure où cela est autorisé par le droit national, lorsque, selon l’évaluation individuelle du risque de BC/FT du client, le risque associé à la relation d’affaires est faible, une banque peut appliquer des mesures de vigilance simplifiées, à condition que:»

1. Vue d’ensemble

,
Intitulé Réglementation

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

Exigences
Source Exigence

3. Normes associées

Normes
Source Exigence
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