+2. Objet, champ d’application et définitions
---+Objet
------+5. Ces orientations précisent les exigences relatives à la nouvelle soumission des données …
---+Champ d’application
------+6. Ces orientations s’appliquent en ce qui concerne le cadre de déclaration en matière de …
------+7. Ces orientations s’appliquent au niveau individuel, sous-consolidé et consolidé en fonction du …
------+8. Ces orientations ne s’appliquent pas lorsque le cadre de déclaration de l’ABE définit des …
------+9. Ces orientations ne s’appliquent pas aux données produites par les autorités compétentes ou les …
---+Destinataires
------+10. Les présentes orientations sont destinées aux autorités compétentes, telles que définies à …
---+Définitions
------+11. Sauf indication contraire, les termes utilisés et définis dans les actes de base établissant …
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2. Objet, champ d’application et définitions
2. Objet, champ d’application et définitions
1. Vue d’ensemble
1.1 Références
1.2 Exigences identifiées
1.3 Normes associées
2. Exigences identifiées
Exigences
| Source |
Exigence |
3. Normes associées
- EBA - Published by the European Banking Authority at https://www.eba.europa.eu/
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