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+Article 32 2. |
Article 32 2.En ce qui concerne les moteurs suivants, le marquage réglementaire comporte des informations supplémentaires indiquant que le moteur fait l’objet de la dérogation ou disposition transitoire applicable:
a)
les moteurs destinés à être exportés vers des pays tiers conformément à l’article 34, paragraphe 1, qui sont fabriqués soit dans l’Union, soit en dehors de l’Union, puis installés sur des engins mobiles non routiers dans l’Union;
b)
les moteurs mis sur le marché conformément à l’article 34, paragraphe 2, 5, 6 ou 8;
c)
les moteurs mis temporairement sur le marché conformément à l’article 34, paragraphe 4;
d)
les moteurs de transition mis sur le marché conformément à l’article 58, paragraphe 5;
e)
les moteurs de remplacement mis sur le marché conformément à l’article 34, paragraphe 7, à l’article 58, paragraphe 10 ou 11. 1. Vue d’ensemble
1.1 Références1.2 Exigences identifiées1.3 Normes associées2. Exigences identifiées
3. Normes associées
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