23. À l’orientation 8.17, les points a) et c) sont remplacés par le texte suivant: «a) de …

À l’orientation 8.17, les points a) et c) sont remplacés par le texte suivant:

«a) de recueillir des informations suffisantes sur l’établissement client pour comprendre pleinement la nature de ses activités commerciales et pour établir dans quelle mesure ces activités exposent l’établissement correspondant à un risque de blanchiment de capitaux plus élevé. Il conviendrait à cet effet de prendre des mesures visant à comprendre et à évaluer les risques liés à la nature de la clientèle de l’établissement client, le cas échéant, en demandant à ce dernier quels sont ses clients et le type d’activités que l’établissement client exécutera par l’intermédiaire du compte de correspondant ou, le cas échéant, le type de crypto-actifs que l’établissement client exécutera par l’intermédiaire du compte de correspondant».

«c) d’évaluer les contrôles mis en place par l’établissement client en matière de lutte contre le BC/FT. À cet effet, l’établissement correspondant devrait procéder à une évaluation qualitative du cadre de ces contrôles, et non se contenter d’une copie des politiques et procédures de lutte contre le blanchiment de capitaux mises en place par l’établissement client. Cette évaluation devrait inclure les outils de contrôle des transactions en place afin de s’assurer qu’ils sont adéquats pour le type d’activités exercées par l’établissement client. Cette évaluation devrait être documentée de manière adéquate. Conformément à l’approche fondée sur les risques, lorsque le risque est particulièrement élevé, et notamment lorsque le volume de transactions bancaires du correspondant est important, l’établissement correspondant devrait envisager la réalisation d’inspections sur place et/ou l’analyse par sondage pour s’assurer que les politiques et procédures de l’établissement client en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux sont mises en œuvre efficacement».

1. Vue d’ensemble

1.1 Références

1.2 Exigences identifiées

1.3 Normes associées

2. Exigences identifiées

3. Normes associées

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